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SEAO Ouvert

Données

SEAO Ouvert utilise des données ouvertes mise à disposition par le Gouvernement du Québec.

Mention à publier conformément à la licence :

Comprend des données ouvertes octroyées sous la licence d'utilisation des données ouvertes de l'Administration gouvernementale disponible à l'adresse Web : www.données.gouv.qc.ca . L'octroi de la licence n'implique aucune approbation par l'Administration gouvernementale de l'utilisation des données ouvertes qui en est faite.

La licence complète d'utilisation des données ouvertes est disponible ici : http://www.donnees.gouv.qc.ca/?node=/licence

Logiciel

GNU GENERAL PUBLIC LICENSE, Version 3

SEAO Ouvert est un logiciel libre; vous pouvez le redistribuer ou le modifier suivant les termes de la GNU General Public License telle que publiée par la Free Software Foundation: soit la version 3 de cette licence, soit (à votre gré) toute version ultérieure.

SEAO Ouvert est distribué dans l'espoir qu'il vous sera utile, mais SANS AUCUNE GARANTIE: sans même la garantie implicite de COMMERCIALISABILITÉ ni d'ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER. Consultez la Licence publique générale GNU pour plus de détails.

Vous devriez avoir reçu une copie de la Licence publique générale GNU avec SEAO Ouvert; si ce n'est pas le cas, consultez http://www.gnu.org/licenses/.

La Licence publique générale GNU se trouve dans ce fichier à la racine du code source de SEAO Ouvert : gpl.txt